fondunorvégien43 a écrit:je me demande où commence le recel ......
Bonjour,
si l'on en croit le code pénal
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006418234/, le "recel de vol" est constitué dès qu'on accepte de "garder" ou "cacher" une chose volée par quelqu'un d'autre.
Or, il est écrit exactement que le panneau en cause a été "récupéré" par l'auteur de la question, ce qui peut donc amener à penser qu'il l'a "pris" lui-même, et n'est donc pas un simple "intermédiaire" dans l'opération.
Mais la qualification pénale
(à laquelle tout le monde pense, évidemment) ne s'en établit pas forcément pour autant, à partir du moment où l'on pourrait dire que l'on a simplement "trouvé" le panneau dont on parle alors qu'il paraissait être "abandonné".
Bien sur, il faudrait, pour cela être certain de prouver que la SNCF l'a abandonné "volontairement", et qu'elle ne va donc pas se réclamer d'en être propriétaire, comme le lui permet l'article 2276 du code civil...
Beaucoup de suppositions qui font, effectivement, qu'il vaut mieux ne pas passer ce genre d'annonces, car il existe un risque de s'attirer soi-même, des ennuis, et d'en créer à la plateforme qui l'accueillerait sans rien dire.
Mais bon, chacun fait comme il veut.